Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le présent site est édité par la société 1976, SASU au capital social de 10 000 €, immatriculée au RCS de Perpignan sous le numéro 802 462 770.

Siège social :
9 RUE FONTFROIDE
66000 PERPIGNAN

Numéro de TVA intracommunautaire :
FR30 802462770

Adresse e-mail :
contact@boutiquele9.com

Téléphone :
04 68 73 14 08

Nom commercial / enseigne :
Le 9(B)

Responsable de la publication

Le responsable de la publication est :
Monsieur Fabrice Aninat, en qualité de représentant légal de la société 1976.

Hébergement

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, visuels, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels et éléments de design, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de la société 1976. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Les informations relatives à la collecte, au traitement et à la protection des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Responsabilité

La société 1976 s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, la société 1976 décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.